Informations légales
Mentions légales
Page de prototype. Les éléments marqués « à compléter » doivent être renseignés avant toute mise en ligne — le reste reprend les mentions réellement exigées d'un organisme de formation déclaré proposant de la formation à distance.
Éditeur
Nom commercial : Atelier. Structure juridique à compléter. Siège social à compléter. SIRET à compléter. Directeur de la publication à compléter.
Hébergement du site et des vidéos : à compléter avant mise en ligne.
Organisme de formation
Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 00 00 00000 00 auprès du préfet de la région à compléter. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Les actions proposées relèvent de la formation ouverte et à distance au sens de l'article L.6313-2 du Code du travail. Conformément à l'article D.6313-3.1, chaque formation précise ses objectifs, sa durée estimée, ses modalités d'évaluation et les modalités d'assistance technique et pédagogique mises à disposition des apprenants.
Les temps de connexion, la complétion des séquences et les résultats aux évaluations constituent les justificatifs d'assiduité. Ils sont conservés et restituables à tout financeur qui en fait la demande.
Accessibilité et situation de handicap
Les vidéos sont sous-titrées et leur transcription intégrale est téléchargeable. L'interface est navigable au clavier et compatible avec les lecteurs d'écran courants.
Toute personne en situation de handicap souhaitant suivre une formation est invitée à contacter le référent handicap avant son inscription, afin d'étudier les adaptations possibles.
Données personnelles
Les données collectées servent à la gestion des comptes, au suivi pédagogique, à la facturation et aux obligations de traçabilité de l'organisme de formation. Elles ne sont ni revendues ni cédées.
Les traces d'assiduité sont conservées pendant la durée légale applicable aux pièces justificatives de formation. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité, exerçable par courriel.
Conditions générales de vente
Achat à l'unité : accès permanent à la formation concernée, mises à jour incluses. Abonnement : accès à l'ensemble du catalogue pendant la période souscrite, reconduit tacitement et résiliable à tout moment depuis l'espace personnel.
Droit de rétractation de quatorze jours à compter de l'achat, sauf renoncement exprès de l'apprenant en cas de démarrage immédiat de la formation.
En cas de financement par un employeur, une convention de formation est établie préalablement et un certificat de réalisation est remis à l'issue du parcours.